Mentions légales

Informations légales relatives à l’éditeur, à l’hébergeur, et aux règles applicables au site.

Éditeur du site

MY ACADEMY — SAS, société par actions simplifiée
SIREN : 941 008 203 — RCS Paris
Activité : Enseignement de la conduite
Siège social : 71 rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 Paris.

Directeur de publication : Mahmudul HASAN.

Références : Loi n°2004-575 du 21/06/2004 (LCEN), art. 6

HĂ©bergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

Références : LCEN, art. 6 (I-2)

Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, logos, visuels, mises en page, etc.) sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, sauf exceptions légales.

Références : Code de la propriété intellectuelle (CPI) — art. L111-1, L122-4

Responsabilité

MY ACADEMY s’efforce d’assurer l’exactitude des informations, sans garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur demeure responsable de l’usage des informations.

Références : Code civil — art. 1240

Données personnelles & cookies

Pour les traitements de données, reportez-vous à la Politique de confidentialité. Les cookies (ou traceurs) font l’objet d’une information dédiée et, lorsque requis, d’un consentement.

Références : RGPD (UE) 2016/679 — art. 12 à 14 ; Loi Informatique et Libertés ; Directive ePrivacy